Monsieur L., passionné de randonnée, a été victime d’un accident de la route.
Depuis, il ne peut plus marcher longtemps, ni porter de sac à dos.
Son métier a repris, mais sa passion, elle, s’est éteinte.
Cette perte, pourtant immatérielle, mérite réparation.
Lorsqu’une personne subit un dommage corporel, un avocat en dommage corporel peut vous guider pour que chaque préjudice soit reconnu et évalué correctement.
C’est tout le sens des préjudices extra-patrimoniaux, dont les plus connus sont le préjudice d’agrément, le préjudice esthétique et le préjudice sexuel.
Mais comment les évaluer ? Et surtout, comment les chiffrer avec justesse ?
1. Des préjudices immatériels mais juridiquement reconnus
Le barème Dintilhac, référence en matière d’évaluation du dommage corporel, distingue deux grandes familles de préjudices :
Le préjudice d’agrément, le préjudice esthétique et le préjudice sexuel relèvent de cette seconde catégorie.
Ils visent à réparer les atteintes à la personnalité, à l’image de soi ou au plaisir de vivre — des aspects intangibles mais essentiels à la dignité humaine.
2. Le préjudice d’agrément : la perte du plaisir de vivre
Le préjudice d’agrément répare la privation ou la limitation des activités de loisir, sportives ou culturelles que la victime pratiquait avant l’accident.
Il ne s’agit pas d’une simple gêne, mais d’une perte réelle d’un pan de la vie personnelle.
Quelques exemples :
Pour être indemnisé, ce préjudice doit être concrètement démontré : témoignages, photos, licences sportives, attestations d’amis ou de proches peuvent en apporter la preuve.
Comment le chiffrer ?
Les juridictions apprécient le préjudice d’agrément au cas par cas, selon l’âge, l’intensité de la passion perdue et le degré d’empêchement.
Les montants varient souvent entre 2 000 € et 40 000 €, voire davantage pour des sportifs de haut niveau ou des activités particulièrement identitaires.
3. Le préjudice esthétique : l’atteinte à l’image de soi
Le préjudice esthétique vise à indemniser l’altération visible de l’apparence physique : cicatrices, déformations, boiterie, amputations, troubles posturaux…
Il peut être temporaire (pendant la convalescence) ou permanent (après consolidation).
Comment est-il évalué ?
Lors de l’expertise médicale, l’expert attribue un coefficient de gravité sur une échelle de 1 à 7 :
L’indemnisation varie ensuite selon la visibilité de la lésion (visage, mains, démarche…), l’âge et le retentissement psychologique.
Exemples d’indemnisation :
Le préjudice esthétique ne se résume donc pas à une question d’apparence : il touche à l’image sociale et à la confiance en soi, dimensions essentielles du rétablissement moral.
4. Le préjudice sexuel : une souffrance intime et souvent tue
Longtemps tabou, le préjudice sexuel est désormais pleinement reconnu par les juridictions.
Il comprend trois volets :
Comment est-il prouvé et évalué ?
L’expertise médicale doit aborder ces questions avec tact mais précision.
L’avocat a ici un rôle crucial : il veille à ce que cette dimension, souvent négligée, soit abordée avec respect mais sans omission.
L’indemnisation dépend du degré d’atteinte, de l’âge, de la situation maritale et de la possibilité de recours à des aides médicales.
Les montants peuvent aller de 5 000 € à plus de 100 000 € pour les cas de stérilité ou d’impuissance définitive.
La jurisprudence admet par ailleurs le préjudice sexuel du conjoint, lorsque la vie de couple se trouve durablement affectée.
5. Une évaluation personnalisée, non mécanique
Contrairement aux postes patrimoniaux, les préjudices extra-patrimoniaux ne se chiffrent pas à l’aide d’un barème rigide.
Ils requièrent une analyse humaine, fondée sur le ressenti, les habitudes de vie et l’impact psychologique.
C’est ici que l’avocat joue un rôle décisif : il met des mots sur l’indicible, traduit l’émotion en argument juridique et relie le vécu au droit.
L’indemnisation n’est pas qu’une équation financière : elle est un acte de reconnaissance.
6. Le rôle du juge et de l’avocat
En pratique, la juridiction ou la CCI apprécie les montants à partir des conclusions de l’expert médical et des observations de l’avocat.
Les arguments doivent être concrets, documentés et personnalisés.
Le juge écarte toute approche forfaitaire : il statue en fonction du profil singulier de la victime, de sa personnalité et du retentissement sur sa vie.
L’avocat spécialisé veille à ce que rien ne soit oublié :
Conclusion
Le préjudice d’agrément, esthétique ou sexuel ne se mesure pas en chiffres, mais en traces laissées dans la vie.
Le rôle du droit est d’en donner une traduction juste, équilibrée, humaine.
C’est un exercice d’écoute et de rigueur, où la parole de la victime doit primer sur les barèmes.